La sous-préfecture d'Aix-en-Provence centralise et coordonne l'ensemble des démarches à effectuer, quel que soit le lieu de résidence des salariés. Vous trouverez dans cette page les informations relatives aux demandes et renouvellements des titres de séjour.
Démarches à effectuer, quel que soit le lieu de résidence des salariés
Pour connaître les démarches relatives à l'entrée et au séjour en France, aux autorisations de séjour et de travail, consultez le site internet du Ministère de l'Intérieur :
https://www.demarches.interieur.gouv.fr/particuliers/etranger
Titres de séjour
Vous trouverez des informations détaillées sur les démarches relatives aux titres de séjour sur le site internet de la préfecture des Bouches-du-Rhône :
Guichet interdépartemental ITER-CEA / Séjour / Etrangers / Démarches administratives / Accueil - Les services de l'État dans le département des Bouches-du-Rhône (bouches-du-rhone.gouv.fr)
Important : l’accueil des ressortissants étrangers est organisé uniquement sur rendez-vous ou convocation.
Première demande de titre
Les formulaires de première demande de titre et la liste des pièces à fournir sont à télécharger sur le site internet de la préfecture en cliquant
ici.
Important : La mention « ITER-CEA » doit être apposée sur le formulaire de demande (sur la 1e case située en haut du formulaire).
Un module de prise de rendez-vous « guichet interdépartemental ITER-CEA » dédié est mis en ligne sur le site internet de la préfecture. Le dépôt des dossiers de première demande de titre se fait uniquement sur RDV en cliquant
ici.
Retrait des titres
Les bénéficiaires de titres sont contactés par messagerie ou par courrier pour leur permettre de retirer leur titre dans les meilleurs délais.
Renouvellement des titres
Les formulaires de demande de renouvellement et la liste des pièces à fournir sont à télécharger sur le site internet de la préfecture.
Le dossier de demande de renouvellement doit être transmis par voie postale avec accusé de réception, deux mois avant l’expiration des titres à l’adresse suivante :
Sous-préfecture d'Aix-en-Provence
Bureau des étrangers et de la nationalité, Section renouvellements
455 avenue Pierre Brossolette, CS20758
13617 Aix-en-Provence Cedex 1
Important : La mention « ITER-CEA » doit être apposée sur l’enveloppe et le formulaire de demande (sur la 1e case située en haut du formulaire).
Votre contact ITER
Pour tout dossier particulier ou question précise relative à l’entrée et au séjour en France de collaborateurs étrangers et de leur famille pour le projet ITER ou le CEA, contacter la sous-préfecture d’Aix-en-Provence, le Guichet interdépartemental ITER CEA, en envoyant votre dossier et en posant votre question par email :
sp-aix-premiere-demande@bouches-du-rhone.gouv.fr
(indiquer votre nom, n° d'enregistrement de la demande de titre, ainsi que la mention ITER dans l’objet du mail)